Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

 

Copyright

Protection des droits d'auteur

Tous les textes, illustrations et autres éléments de ce site Internet sont protégés par les droits d'auteur. Si vous souhaitez les reproduire ou les communiquer au public, sous quelque forme que ce soit, vous devez obtenir l'autorisation écrite et expresse de la Fondation Roi Baudouin, sauf si cette autorisation est inutile en vertu des dispositions de la loi du 30 juin 1994 concernant les droits d'auteur et droits voisins. Ainsi, vous avez par exemple le droit de télécharger des informations de ce site Internet et de les reproduire pour les utiliser dans le cadre privé ou familial. L'autorisation de reproduction peut être demandée à l'adresse info@kbs-frb.be

Illustrations

La Fondation Roi Baudouin a essayé de contacter tous ceux qui bénéficient de droits d'auteur sur les photos et les illustrations utilisées sur ce site. Si des photos ou des illustrations ont été utilisées à l'insu des ayants droit, ces personnes peuvent s'adresser à info@kbs-frb.be
Pour reproduire des photos en dehors du cadre familial, vous devez demander l'autorisation à leur auteur. 

Copyright

Copyright © Fondation Roi Baudouin 

Structure et contentu: © Fondation Roi Baudouin 
Design:  © Wieni & Fondation Roi Baudouin 
Réalisation:  © Wieni & Most Wanted 

 

Responsabilité

Généralités

La Fondation Roi Baudouin attache beaucoup d'importance à l'exactitude des informations sur son site. Il est pourtant possible que des informations soient incomplètes ou comportent des erreurs. Nous ne pouvons cependant en être tenus responsables. Nous essayons de fournir les informations les plus actuelles et les plus complètes. Des éventuelles modifications peuvent intervenir à tout moment dans l'information fournie, sans avertissement préalable. 
La Fondation Roi Baudouin n'est pas responsable des dommages, directs ou indirects, provoqués par l'usage de notre site ou par le téléchargement des fichiers sur son site. 
Des pannes ou des interruptions du site Web, entraînant l'impossibilité momentanée de le consulter, ne donnent droit à aucune compensation. 

Liens et renvois vers d'autres sites

Notre site renvoie vers des sites de tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur la nature et l'exactitude des informations sur ces sites. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus responsables du contenu ou de la qualité de ces sites. 

Vous pouvez placer des liens vers notre site ou une de ses pages. Mais nous aimerions en être informés. La nature d'Internet veut que nous n'ayons aucun contrôle sur les personnes qui renvoient à notre site. La présence d'un lien sur un autre site ne signifie donc pas que nous approuvons ou recommandons nécessairement ledit site. 

Nous pouvons modifier ces conditions générales à tout moment et sans avertissement préalable, ce changement entrant immédiatement en vigueur. Vous avez des questions ou des commentaires à propos de ces conditions générales ? Prenez contact avec nous à l'adresse info@kbs-frb.be

Share:
facebooktwitterlinkedinemailprint